Salut à vous.

j'ai "une" petite question.

Imaginons que je suis domicilié en France et que j'achète une Lotus d'occasion en Belgique (à un particulier, ou un garage)

quant est il pour l'immatriculation, les Mines (alias contrôle technique je crois), et la TVA?

devrais payer la TVA en France et ou en Belgique ?
Faut-il forcément passer par les mines mêmes si la voiture à moins de 2 ans ? et si elle a plus de 2 ans ?
etc..

merci pour vos réponses

PS: n'hésiter pas à donner beaucoup d'informations

Bonjour,

ou de payer le TVA depends comment tu achète la voiture. Si tu l'achète comme personne privé, tu paie le TVA en Belgique, si tu l'achète comme/par une sociéte il faut payé le TVA en France.
Immatriculation et les Mines va suivre les règles français.
Là je connait pas trop.

comme ian le dit, si tu achetes a titre particulier, tu payes la TVA ou t achetes.
seulement si tu achetes avec ton propre numero de TVA a l etranger, tu peux payer la TVA apres l import dans "ton" pays.

il n y a pas de "2 ans" dans aucune regle. la seule regle de temps c est que pour etre consideree comme "occasion" une auto doit avoir 6 mois.
Si elle est consideree comme occasion, il n y a rien a faire de special, en france, je pense que la seule chose que ca necessite c est un quitus fiscal quand tu importes, c est necessaire pour faire la demande dimmatriculation, et ca s obtient au dedouanement de l auto.

Voilà les démarches pour faire immatriculer ta voiture :

primo, pas de tva à payer pour une voiture d'occasion achetée dans l'Espace Economique Européen (occasion = 6 mois révolus et 6000 kms au mini)

- Quitus fiscal à récupérer à la trésorerie de ton quartier, pour cela on te demandera, le certificat de vente de la voiture et un justif de domicile
- le CoC de l'auto
- tu passe le contrôle technique

Tu file à la préf avec:

-quitus
-certificat de vente
-Contrôle technique
-Coc
-titre d'immatriculation de l'auto
-carte d'identité ou passeport
-justif de domicile

...... et ta carte bleue ....

voilà

merci beaucoup pour vos réponses

maintenant me reste plus qu'à trouver Ma lotus d'occasion et je serais sur les routes