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Elise S2 et taxes 
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Inscrit le: Mer Mai 19, 2010 5:36 pm
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Message Re: Elise S2 et taxes
ce lundi, la police est venue chez moi...
j explique:

J'avais expliqué que je m'étais fait flashé dans un village par le radar de la zone de police non pas pour excès de vitesse mais bien pcq ma plaque etait trop petite... comme quoi ils ne dorment pas dans leur voiture radar les flics ;)

Ensuite qq jours après je recois un pv disant que je dois mettre ma plaque aux normes. Je ne le fais pas, me disant que ca tomberait à l'eau.
Ensuite qq semaines apres je recoit une convocation pour aller à la police por montrer ma plaque, sauf que la lotus etait sur 4 chandelles... ca devenait tres dur de l 'y amener.

Le flic est donc passé chez moi (2 jours apres que la lotus soit remontée) et on a un peu discuté. Sympa le gars. il m a dit 2 choses als;

- la plaque avant doit etre la mm que la plaque arriere en termes de taille et de "réfléchissement"
- la police a mnt acces au fichier du CT. ce qui signifie que des que tu te fais flashé en plaque belge ils voient si t 'es en ordre ou pas. Si tu ne l es pas, il a dit que l 'assurrance ( qd e delais est dépassé de +- 1 mois) risque de ne pas rembourser en cas d'accident et que ca se passe de plus en plus. c'est dc dangereux de rouler ac une voiture qui n est pas en ordre de CT. Mm si c'est une madame qui te rentre dedans, les assurances peuvent faire les chiens et dire que c'etait de la faute de celui qui n'avait pas de CT. Enfin ca c'est lassé à l'appréciation de l'assurance et de l'accident en lui meme.
Mnt si tu te fait flashé en plaque anglaise, ca fera le premier avertissement donc changement de plaque aussi et il reste tjs le risque que qd tu fais un accident tu ne sois pas rembourse par l'assurance a cause du CT.

Enfin il me semble que ca devient de plus en plus strict et régulé. Avant tout etait un peu permis et mnt ca se durci.. je crois qu'il vaut mieux ne pas trop jouer ac ca

à bon entendeur ;)


Mar Mars 01, 2011 10:37 pm
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Inscrit le: Lun Nov 30, 2009 9:01 pm
Messages: 7172
Message Re: Elise S2 et taxes
superjibe a écrit:
Mnt si tu te fait flashé en plaque anglaise, ca fera le premier avertissement donc changement de plaque aussi et il reste tjs le risque que qd tu fais un accident tu ne sois pas rembourse par l'assurance a cause du CT.
)


il l envoit ou le PV en plaque anglaise?
si ils font une recherche en UK; la plaque sera indiquée radiée. tu crois qu ils vont commencer a enquêter ou juste jetter le PV a la poubelle?
maintenant comme je l ai dis précédemment, ce serait pas tres malin d accumuler des PV , il faut éviter de provoquer les problèmes.

Pour le reste, il faut etre un peu organisé, mais il y en a plus ques quelques uns sur ce forum qui pratique la plaque Uk pour certains depuis assez longtemps :)

maintenant, chacun fait évidemment fait ce au il veut, et je comprends aussi le choix d etre 100% reglo, mais au niveau assurance; tu sais aue si l assurance ceut vraiment; il pourrait aussi essayer de refuser de payer pour un pot sport, des disques pas d origines ou autres....donc ou placer le niveau acceptable de risque de ne pas etre 100% en regle avec l assurance?


Mar Mars 01, 2011 11:20 pm
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Message Re: Elise S2 et taxes
Z32 a écrit:
Monsieur J a écrit:
, Après un malheureux contrôle des douanes nous a forcé à mettre la voiture en plaque belges.



Avez-vous eu une amande pour ce fait ?


On ne peut pas vraiment appeler ça une amande, mais on me demandait de payer la taxe de mise en circulation plus toutes les taxes afférent au véhicule pour une durée de 3 ans. Ca faisait un peu plus de 2000€.

Heureusement pour moi, ce ne sont pas les douanes qui s'occupent du recouvrement mais bien le ministère des finances, mes parent y travaillant, on a pu négocier un arrangement et cela ne nous a couté que 195€ plus bien sur l'immatriculation du véhicule en belgique. il est a noter que le véhicule n'était même pas immatriculé à notre nom mais à celui de mon beau père qui lui est domicilié en France. En fait les douanes ont le droit de vous allumer même si c'est un véhicule de prêt.

La loi est malheureusement très claire et très stricte sur le sujet.

Citer:
Si vous habitez en Belgique, vous êtes obligé d'immatriculer votre véhicule.


http://www.belgium.be/fr/mobilite/vehicules/immatriculation/

Mais force est de reconnaitre que les contrôles sont vraiment très peu nombreux.


Mer Mars 02, 2011 8:32 am
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Message Re: Elise S2 et taxes
Monsieur J a écrit:
Z32 a écrit:
Monsieur J a écrit:
, Après un malheureux contrôle des douanes nous a forcé à mettre la voiture en plaque belges.



Avez-vous eu une amande pour ce fait ?


On ne peut pas vraiment appeler ça une amande, mais on me demandait de payer la taxe de mise en circulation plus toutes les taxes afférent au véhicule pour une durée de 3 ans. Ca faisait un peu plus de 2000€.



Pourquoi 3 ans d'effet rétro-actif ? :idea:

_________________
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Mer Mars 02, 2011 6:55 pm
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Message Re: Elise S2 et taxes
C'est pareil pour toutes les taxes que tu ne paies pas, ils remontent trois ans en arrière. Je suppose qu'ils ont dure de calculer plus haut que trois.... :mrgreen:
Je me suis fait chopper pour la redevance TV après dix ans de tranquilité. :D

_________________
Christophe,
Elise SC 2008 Aspen White, stage 3.
Ex - Caterham Rover 1600K Supersport.
Caterham R400 Orange Asteck, stripe bleue


Mer Mars 02, 2011 8:10 pm
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